OUI A LA DEFENSE DE NOTRE INDEPENDANCE ENERGETIQUE
OUI A LA DEFENSE DE PRODUITS NON POLLUANTS.
OUI A LA DEFENSE DES PRECURSEURS DE L'OR VERT.
NON AU DIKTAT FISCAL DE L'ETAT SUR LES PRODUITS VEGETAUX ENERGETIQUES
Une Entreprise novatrice française en péril par les agissements déloyaux de l'Etat
Valorisation énergétique des oléagineux
La Tuquette - 47480 - PONT DU CASSE
Téléphone : 05.53.95.65.58
E-mail : valenergol@free.fr
COMMUNIQUE AUX CITOYENS FRANÇAIS
Le gouvernement français s'acharne sur l'entreprise Valenergol par l'intermédiaire des douanes. Ces derniers réclament le paiement de la Taxe Intérieure sur les produits pétroliers. Cette T.I.P.P n'est applicable que sur les huiles minérales. Un procès en appel est en cours.
Les lettres ouvertes du 5 avril 2002 au ministre de l'Economie, par Mr Juste gérant de la SARL Valenergol est révélatrice de la mauvaise foi de l'Etat. (demander les lettres au gérant).
Au vu de ces évidences juridiques, nous épaulons cette société.
D'autre part, il faut savoir que:
1. Les bio - carburants industriels sont produits sans aucune chimie.
2. Le résidu du pressage (à froid) des graines de tournesol est un tourteau propre à l'alimentation animale, riche en protéines et vierge d'OGM.
3. La fabrication est simple, non toxique, non polluante. Elle est décentralisée..
4. La fabrication par les producteurs de tournesol, eux-mêmes, leur permet d'en tirer revenu sans subvention.
5. La filière HVB (huile et tourteau) revitalise le monde rural dans l'intérêt collectif: aménagement du territoire - Indépendance énergétique - diminution notable de la pollution (sans soufre entre autres) économies, notamment dans les transports.
Nous appuyons la requête de cette société. Nous n'acceptons pas que l'HVB soit taxée de TIPP et demandons de ne pas inclure les huiles Végétales brutes dans la directive européenne COM (2001) 547.
Répercutez cette information qui est une injustice de plus de la part des pouvoirs publics, dominés par les Sociétés Pétrolières. Chaque citoyen devrait, s’il est logique, en tirer parti.
Appuyez notre action si vous le voulez-bien. Ce n'est que dans les réactions justifiées de masse que nous redonnerons à notre pays ces lettres de noblesse, et conserverons nos richesses et traitements.
Pour toute question ou problème concernant ce site Web, envoyez un courrier électronique à Jacques Daudon. © 2005
Dernière mise à jour le : 04 mars 2006.